Nous prenons toutes les précautions afin d'assurer les livraisons, pour cela, merci de prévoir un délai d'expédition de 5 jours ouvrés.

 

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Conditions Générales de Vente

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE AU 01.08.2020

 

 

CGV POUR LES CLUBS
Commande
En passant une commande écrite, le client reconnaît les conditions de vente, de livraison et de paiement qui sont mentionnées ci-après.
Commande minimum 2 pièces.

Aucun article fabriqué spécialement ne pourra être repris ou échangé, excepté suite à un problème qualité avéré et confirmé par la société Moreau.

Matières et entretien
Que des tissus de haute qualité sont utilisés, provenant des meilleurs fournisseurs européens.
Les instructions d’entretien doivent être respectées (voir carte d’entretien ou sur notre site).
Nous attirons l’attention des clients sur les risques d’altération ou de décoloration en cas de non-respect des consignes d’entretien, d’utilisation de produits cosmétiques ou, dans de rares cas, du fait d’une transpiration trop acide, en particulier pour les tissus ennoblis, tels que poudrés, métallisés, hologrammes. 

Tailles à commander
Veuillez-vous référer à notre grille de tailles, elle vous sert à titre indicatif. 
La taille dépend aussi de la coupe et des tissus utilisés.
Nous envoyons volontiers un set d'essayage sur demande. Ceux-ci dans la limite de nos stocks disponibles.
Nous déclinons toute responsabilité au cas où les tailles commandées ne conviennent pas et nous ne pouvons procéder à des remplacements, ou échanges. 

Prototype
Sur demande, nous réalisons votre prototype, sélectionné selon vos choix de couleurs et taille et sur la base d’une offre de prix.
Vous pourrez l'utiliser comme référence pour votre commande définitive.
2 prototypes sont réalisables par projet. Seulement un seul est repris et un avoir est édité sous condition d’un retour d’un mois. L’autre reste facturé et est ni repris, ni échangé.
Tout acte de copie ou de contrefaçon fera l’objet de poursuites. 

Réassortiment
Il est toujours possible de réassortir pour de nouveaux membres par exemple, dans la mesure où le tissu est toujours disponible.
S'il ne l'est plus, car nous ne pouvons garantir les gammes de nous fournisseurs, nous vous proposerons un autre tissu similaire, pour le même modèle. 

Délai de livraison
6 à 8 semaines dès réception de la commande et sous réserve du paiement de l'acompte de 50%
Toutes les commandes sont envoyées par nos transporteurs agréés.
Des retards dans la livraison ne donnent pas le droit d'annuler la commande, d'exiger une indemnité ou de retenir les paiements.

Conditions de paiement
50% à réception de la confirmation de commande écrite, solde à date de facture.

Dès le 3ème rappel, nous transmettons votre dossier à une agence de recouvrement, les frais supplémentaires sont à votre charge.

Paiement 100% à la commande pour tout nouveau client.

Prix
Nos prix sont en € (EUROS), toutes taxes incluses (TVA ou autres taxes d’importations), échelonnés selon la quantité commandée et s'entendent départ Saint Michel sur Rhône (France)
Des modifications de prix restent réservées. 

Réclamations
Aucune réclamation ne sera admise plus de 1 mois après l'envoi de la marchandise.

Réserve de propriété
La marchandise livrée reste notre propriété jusqu'au paiement complet selon facture établit.

 

CGV POUR LES PARTICULIERS

Nos services :

  • Vente par correspondance dans le monde entier (excepté les pays ou nous avons des distributeurs EXCLUSIFS, se référer à notre site internet)
  • Pas de montant minimal par commande    
  • Catalogues virtuels en ligne    
  • Site à votre disposition 24h/24
  • Pour les clubs voir conditions générales "club" 

Commande 
En passant une commande, le client reconnaît les conditions de vente, de livraison et de paiement qui sont mentionnées ci-après.

Prix 
Nos prix sont en € (EUROS), toutes taxes incluses (TVA ou autres taxes d’importations) et s'entendent départ Saint Michel sur Rhône (France).

L’offre contenue sur le site www.christian-moreau.com annule tous les prix précédemment parus. 

Frais d’envoi 
Les frais d’envoi sont à la charge du client et sont indiqués lors de la procédure de commande.
Nos colis sont acheminés par nos transporteurs agréés.
Le prix forfaitaire du transport couvre les frais d’envoi, l’emballage et le port et les taxes d’import sur les pays hors UE.  

Conditions de paiement 
La marchandise est envoyée avec le bon de livraison et le règlement, se fait lors du passage de commande sur le site. La facture quant à elle est disponible sur votre espace client.
 
Livraison 
Nos articles sont livrés partout dans le monde excepté dans les pays de nos distributeurs EXCLUSIFS (se référer à notre site internet). Nous vous garantissons une prise en charge intégrale de la valeur de la marchandise en cas de perte ou de détérioration lors de son transport jusqu’à votre domicile, la preuve de distribution du transporteur faisant foi. Dès lors, le transfert de responsabilité est effectué.

Droit de retour 
Vous pouvez nous retourner la marchandise selon le délai légal, propre, en parfait état, étiquetée, dans son emballage original et accompagnée de la facture et du bon de retour, frais de port à votre charge. Pour ce faire, vous devrez signaler votre retour sur notre site internet afin d’obtenir le bon de retour correspondant à vos articles.
En cas de non affranchissement un montant forfaitaire de 15 € vous sera refacturé.
La poste vous délivrera un justificatif lors du renvoi du colis. Nous vous recommandons de le garder comme preuve d’envoi en cas de perte ou de non-acheminement de votre colis.
Toutes demandes d’échanges ou de nouveaux articles sont considérées comme une nouvelle commande.
En cas de retours anormaux ou abusifs, nous nous réservons le droit de refuser des commandes ultérieures.

Réclamations 
Aucune réclamation ne sera admise plus de 14 jours après l’envoi de la marchandise.    

Garantie 
Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des défauts et vices cachés. Sont exclues de la garantie, les usures normales et les détériorations dues à un usage anormal ou à un mauvais traitement.    

Responsabilité 
CHRISTIAN MOREAU ne peut être tenue pour responsable de l’exhaustivité, de l’actualité et de l’exactitude des contenus du site Web ni de l’utilisation abusive de contenus par les utilisateurs et par des tiers.
CHRISTIAN MOREAU n’assume aucune responsabilité dans ce cadre.
Dans tous les cas, notre responsabilité est limitée aux dommages directs causés par ses propres actes commis intentionnellement ou par négligence grave.    

Protection des données   
Nous utilisons les données que vous nous transmettez pour l’exécution et le bon déroulement de votre commande, pour communiquer avec vous, pour l’envoi de catalogues et de newsletters en accord avec la RGPD.


Exportation de nos produits 
Tous les articles disponibles sur notre site www.christian-moreau.com, et dans nos différents catalogues, sont en euros (€) toutes taxes incluses (TVA ou autres taxes d’importations)

Si vous n’arrivez pas à enregistrer votre commande, veuillez nous adresser un mail sur le courrier électronique : eboutique@christian-moreau.com ou nous contacter sur notre standard.